Client : Toute personne physique majeure selon les articles 1123 et suivants du Code civil, ou toute entité juridique, qui consulte le Site soumis à ces conditions générales.
Prestations et Services : Les offres disponibles pour les Clients par SPK CENTER.
Contenu : Tous les éléments d’information présents sur le Site, y compris textes, images et vidéos.
Informations clients : Désignées ici comme « Information (s) », ce sont les données personnelles pouvant être collectées par SPK CENTER pour la gestion des comptes clients, la relation clientèle, ainsi que pour des analyses et statistiques.
Contenu : Tous les éléments d’information présents sur le Site, y compris textes, images et vidéos.
Informations clients : Désignées ici comme « Information (s) », ce sont les données personnelles pouvant être collectées par SPK CENTER pour la gestion des comptes clients, la relation clientèle, ainsi que pour des analyses et statistiques.
Utilisateur : Toute personne naviguant et utilisant le site mentionné.
Informations personnelles : Selon l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il s’agit des données permettant d’identifier directement ou indirectement des individus.
Les expressions « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » sont définies selon le Règlement Général sur la Protection des Données.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, voici les détails des parties impliquées dans la création et la maintenance du site CreativeCenter.fr :
Propriétaire :
SAS SPK Center
Capital : 15 000€
Numéro de TVA : FR37953405701
Adresse : 144 RUE PAUL BELLAMY, 44000 NANTES
Numéro RCS : 953 405 701
Responsable de publication : SAS SPK Center
Contact téléphonique : 02 72 65 63 88
Développeur : Geoffrey Stein
Design & Identité Visuelle : Geoffrey Stein
Hébergeur : Niwanet
Numéro de l’hébergeur : 09 70 75 46 28
Le Site est une création intellectuelle protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle et les lois internationales. Les Clients ne sont pas autorisés à réutiliser, transférer ou exploiter pour eux-mêmes les éléments du Site.
L’accès à CreativeCenter.fr implique l’acceptation intégrale des conditions d’utilisation, sujettes à modification. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement ces conditions.
Le site est normalement toujours accessible, sauf en cas de maintenance technique.
CreativeCenter.fr est régulièrement mis à jour par SPK CENTER, et les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
Le site CreativeCenter.fr vise à informer sur les activités de SPK CENTER. Les informations sont fournies avec précision, mais SPK CENTER n’est pas responsable des omissions, inexactitudes ou mises à jour manquantes, qu’elles proviennent de SPK CENTER ou de tiers.
Les informations sur CreativeCenter.fr sont indicatives et susceptibles de changer. Elles ne sont pas exhaustives et peuvent être modifiées après publication.
Le site est hébergé dans l’Union Européenne, en accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données.
L’objectif est de garantir une accessibilité optimale. L’hébergeur s’engage à une disponibilité continue, mais peut interrompre le service pour maintenance ou en cas de dysfonctionnement.
footpack et l’hébergeur ne sont pas responsables des problèmes d’accès dus à des problèmes de réseau Internet ou de matériel.
footpack détient les droits de propriété intellectuelle et d’usage sur tous les éléments du site. Toute reproduction ou utilisation des éléments du site sans autorisation de SPK CENTER est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
SPK CENTER, en tant qu’éditeur, est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu publié.
SPK CENTER n’est pas responsable des dommages matériels ou indirects subis lors de l’utilisation du site, ni des contenus illégaux publiés par les utilisateurs dans les espaces interactifs.
Malgré nos efforts, la sécurité totale sur Internet n’est pas garantie. En cas de brèche de sécurité, nous informerons les utilisateurs pour qu’ils prennent les mesures nécessaires. Nous respectons nos obligations légales en matière de notification d’incident.
Aucune information personnelle n’est publiée, échangée, transférée ou vendue sans le consentement de l’utilisateur. En cas de rachat de CreativeCenter.fr, l’acquéreur serait également soumis à ces obligations.
Les litiges liés à l’utilisation de CreativeCenter.fr sont soumis au droit français. Sauf disposition légale contraire, les tribunaux de NANTES sont compétents pour ces litiges.
Téléphone
Adresse
8 rue ampère
44240
La Chapelle sur Erdre
